Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEAUMONT
EARL DOMAINE BEAUMONT

Numéro de dépôt :
3327038
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
DOMAINE BEAUMONT de EARL DOMAINE BEAUMONT

Présentation de la marque DOMAINE BEAUMONT

Déposée le 1 décembre 2004 par la société EARL DOMAINE BEAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE BEAUMONT »

Le déposant est la société EARL DOMAINE BEAUMONT domicilié(e) CHEMIN DE LA FILATURE,30126 LIRAC - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 777 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brice BEAUMONT EARL DOMAINE BEAUMONT domicilié(e) CHEMIN DE LA FILATURE,30126 LIRAC - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL DOMAINE BEAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-PIERRE-AUX-LIENS , LA CUVEE DE DAVID La Cuvée de David LIRAC Appellation Lirac Contrôlée EARL DOMAINE BEAUMONT PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT F 30126 LIRAC-FRANCE Produit de France 13,5 % Vol 75 cl 1863-1946 MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE , NUIT ETOILEE LIRAC


EARL DOMAINE BEAUMONT - CHEMIN DE LA FILATURE,30126 LIRAC - 30126 - France - SIREN 404777898


Brice BEAUMONT EARL DOMAINE BEAUMONT - CHEMIN DE LA FILATURE,30126 LIRAC - 30126 - France


Inscription le 30 août 2005 - Rejet total n°417218 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée Lirac – tavel – côtes du Rhône. Vins de table. Vins de pays.